Mentions légales

Editeur

Break-Out Company
5 Rue Adolphe D’Eichtal
Tél. : 06 36 01 75 95
Adresse de courriel : direction@breakout-company.com

Entreprise individuelle immatriculée au Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes sous le numéro 814 828 968

 Ce site est conçu et développé par

Break-Out Company
5 Rue Adolphe D’Eichtal
Tél. : 06 36 01 75 95
Adresse de courriel : direction@breakout-company.com

 Hébergeur

SAS OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Tél : 09 72 10 10 07

 Praticien exerçant dans la SCM

Fabien SANZ- Masseur-Kinésithérapeute D.E. conventionné – Inscrit au tableau de l’ordre sous le numéro 20468 – Ostéopathe D.O. 

Données

Ce cabinet dispose d’un système informatique destiné à gérer les dossiers des patients, à assurer la facturation des actes et à transmettre les feuilles de soins aux caisses de sécurité sociale.

Les informations recueillies lors de votre consultation feront l’objet, sauf opposition justifiée de votre part, d’un enregistrement informatique réservé à l’usage de votre professionnel de santé.

Votre professionnel de santé traitant se tient à votre disposition pour vous communiquer ces renseignements ainsi que toutes informations nécessaires sur votre état de santé*.

Tout médecin désigné par vous peut également prendre connaissance de l’ensemble de votre dossier médical.

 * Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée 

Avertissements

En accord avec sa politique de communication, le site www.kine-tarbes.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par le cabinet de kinésithérapie et ostéopathie de Fabien Sanz, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.kine-tarbes.fr

Propriété intellectuelle

Le site internet accessible à l’adresse www.kine-tarbes.fr  est couvert par des droits de propriété intellectuelle.
Aussi, toute représentation, reproduction et/ou exploitation, totale ou partielle, de ce site internet, en ce compris notamment de son contenu, ses pages, ses textes et images, est interdit, sauf accord préalable et écrit de l’éditeur du site internet.
De même, l’élaboration de liens hypertextes profonds vers le site internet www.kine-tarbes.fr est interdite sauf accord préalable et écrit de l’éditeur du site internet.
Le non-respect de ces interdictions est susceptible de constituer un acte de contrefaçon et/ou de concurrence déloyale.

Droits de propriété intellectuelle

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute utilisation du contenu et de site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.